Concernant l'université Loi n° 1/2011 de l'Éducation Nationale Loi n° 199/2023 sur l'enseignement supérieur Loi n° 87/2006 sur l'assurance qualité de l'éducation Code des droits et obligations de l'étudiant Concernant le personnel de l'université Loi n° 53/2003 concernant le code du travail Loi n° 153/2017 sur la rémunération du personnel payé sur fonds publics Loi n° 183/2024 concernant le statut du personnel de recherche, développement et innovation Concernant les activités administratives de l'université Ordonnance d'urgence n° 57/2019 concernant le Code administratif Loi n° 554/2004 concernant le contentieux administratif Loi n° 544/2001 concernant l'accès libre aux informations d'intérêt public Loi n° 500/2002 concernant les finances publiques Loi n° 98/2016 concernant les marchés publics Loi n° 99/2016 concernant les achats sectoriels Législation recherche Loi sur l'enseignement supérieur n° 199/2023, avec ses modifications et compléments ultérieurss'ouvre dans un nouvel onglet Loi concernant le statut du personnel de recherche, développement et innovation n° 183 du 10 juin 2024s'ouvre dans un nouvel onglet Décision du Gouvernement n° 305 du 04.04.2024 pour l'approbation du Code cadre d'éthique et de déontologie universitaires'ouvre dans un nouvel onglet Ordre du Ministère de l'Éducation n° 4067 du 28.03.2024 pour l'approbation de la Méthodologie concernant le financement de la recherche scientifique universitaire au sein des établissements d'enseignement supérieur publics à partir de 2024 PDF (444.65 KB) s'ouvre dans un nouvel onglet
Le cadre stratégique national pour la participation de la Roumanie aux réseaux et initiatives européens de science ouverte et de calcul haute performance PDF (3.81 MB) s'ouvre dans un nouvel onglet
Législation SSM, PSI, SU Loi n° 307/12.07.2006 relative à la défense contre les incendies PDF (195.79 KB) s'ouvre dans un nouvel onglet
Arrêté n° 163/28.02.2007 pour l'approbation des Normes générales de protection contre les incendies PDF (250.91 KB) s'ouvre dans un nouvel onglet
Arrêté n° 1425/11.10.2006 pour l'approbation des Normes méthodologiques d'application des dispositions de la Loi sur la sécurité et la santé au travail n° 319/2006 PDF (657.55 KB) s'ouvre dans un nouvel onglet
Loi n° 319/14.07.2006 sur la sécurité et la santé au travail PDF (816.19 KB) s'ouvre dans un nouvel onglet
Législation soutien thèses doctorat PROCÉDURE OPÉRATIONNELLE CONCERNANT L'ÉVALUATION, LE SOUTIEN DE LA THÈSE DE DOCTORAT ET LA FINALISATION DES ÉTUDES UNIVERSITAIRES DE DOCTORAT DANS LE CADRE DE L'IOSUD - USV «REGELE MIHAI I» DE TIMIŞOARA
Annexe 1 - Critères minimaux pour le soutien de la thèse
Annexe 2 - Procès-verbal de soutien devant le département
Annexe 3 - Déclaration sur l'honneur signée par l'étudiant-doctorant concernant l'originalité du contenu de la thèse de doctorat
Annexe 4 - Liste des travaux DOC (1.13 MB) s'ouvre dans un nouvel onglet
Annexe 5 - Document attestant le parcours du programme d'études DOC (1.14 MB) s'ouvre dans un nouvel onglet
Annexe 6 - Résolution du Directeur de l'école doctorale concernant l'analyse et l'interprétation du rapport de similitude DOCX (1.11 MB) s'ouvre dans un nouvel onglet
Annexe 7 - Résolution de la commission de direction et d'intégrité académique concernant l'analyse et l'interprétation du rapport de similitude DOCX (1.11 MB) s'ouvre dans un nouvel onglet
Annexe 8 - Demande de présoutien DOC (1.13 MB) s'ouvre dans un nouvel onglet
Annexe 9 - Avis de la commission de direction et d'intégrité académique DOC (1.13 MB) s'ouvre dans un nouvel onglet
Annexe 10 - Proposition de commission de soutien public DOC (1.14 MB) s'ouvre dans un nouvel onglet
Annexe 11 - Demande de fixation de la date de soutien public de la thèse de doctorat DOC (1.13 MB) s'ouvre dans un nouvel onglet
Annexe 12 - Procès-verbal de la séance publique de soutien de la thèse de doctorat DOC (1.16 MB) s'ouvre dans un nouvel onglet
Annexe 13 - Déclaration de l'étudiant-doctorant concernant ses options relatives à la publication de la thèse de doctorat DOC (1.13 MB) s'ouvre dans un nouvel onglet
Annexe 14 - Modèle A – Variante I : Élaboration des thèses de doctorat (en anglais) sur la base d'articles scientifiques indexés/cotés indexés dans WOS ZIP (1.08 MB) s'ouvre dans un nouvel onglet
Annexe 15 - Modèle B – Variante II : Élaboration des thèses de doctorat (langues roumaine, anglaise, française) sur la base des indicateurs établis par SD; ZIP (1.58 MB) s'ouvre dans un nouvel onglet
Annexe 16 - Variante III : Instructions et normes uniques d'élaboration des thèses de doctorat sur la base des indicateurs établis par SD ZIP (114.72 KB) s'ouvre dans un nouvel onglet
Annexe 17 - Déclaration de l'étudiant-doctorant concernant la prise de connaissance de la publication en prévisualisation DOC (1.26 MB) s'ouvre dans un nouvel onglet
Autres Tous autres actes normatifs (lois, ordonnances, décisions de gouvernement, ordres du ministre de tutelle) et règlements internes applicables à l'activité de l'institution, qui doivent être portés à la connaissance des personnes intéressées par les dispositions de ces actes.
